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Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : bijoux-serpent.net Les infos ci-dessous :

1. Informations légales :

Le site internet bijoux-serpent.net est la propriété exclusive de Justine Richard, qui le fourni.

Justine Richard

20, Rue du Pontot 25111 Pays de la Loire
Immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 98765432100012

N*TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse de courrier électronique : contact@bijoux-serpent.net

Le Développeur du site suivant : Sam BOURDON
Responsable de la publication est : Maëlyne MARQUET
Ou contacter le Décideur de publication : contact@bijoux-serpent.net

Le Développeur est : Eleanore CONTE
Comment entrer en contact avec le Réalisateur : contact@bijoux-serpent.net

Le site est hebergé par : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : bijoux-serpent.net est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet bijoux-serpent.net réuni différents services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site bijoux-serpent.net. Le site bijoux-serpent.net est actualisé de façon régulière par Eleanore CONTE.
Maëlyne MARQUET s’efforce de fournir sur le site bijoux-serpent.net des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site bijoux-serpent.net est principalement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bijoux-serpent.net se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, bijoux-serpent.net ne pourrait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

Maëlyne MARQUET est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site bijoux-serpent.net, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation préalable de Maëlyne MARQUET, directeur du site suivant à l’email : contact@bijoux-serpent.net, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web bijoux-serpent.net, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Maëlyne MARQUET, propriétaire du site à l’email : contact@bijoux-serpent.net, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site web bijoux-serpent.net possède différents URL hypertextes vers plusieurs sites (partenaires, informations .) mis en ligne suite à l’autorisation de Maëlyne MARQUET. Néanmoins, Maëlyne MARQUET n’a pas la possibilité de controler l’ensemble du contenu des sites consultés et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que durant de ses navigation sur le site bijoux-serpent.net, un ou différents cookies peuvent s’installer de façon automatique sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, néanmoins qui sauvegarde des renseignements concernant la navigation de celui-ci sur le site interne. 
La configration du programme de navigation laisse libre de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la procédure expliquée à cette adresse : www.bijoux-serpent.net. La mise en place peut toutefois de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à rejeter l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Concernant tout barrage des cookies, recherchez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les consignes en lien avec votre version de navigateur.

6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant bijoux-serpent.net, Maëlyne MARQUET ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de divers services proposés par le site suivant bijoux-serpent.net. L’utilisateur donne ces informations en toute conscience de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site bijoux-serpent.net la contrainte ou pas de fournir ces informations.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, adressez une requête à bijoux-serpent.net par mail : contact@bijoux-serpent.net ou alors via lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site web bijoux-serpent.net ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l’hypothèse de la vente du site web bijoux-serpent.net et de ses droits autorise Maëlyne MARQUET à joindre les informations à l’ acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site bijoux-serpent.net.
Le site interne bijoux-serpent.net est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.

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